Work in progress!

Replacement of the carriage from 1.5 till 80 ton

 

Conditions generales de SPRL Marem / Algemene verkoopsvoorwaarden

Sorry, this entry is only available in French and Dutch. Leider ist der Eintrag nur auf Franzosisch und Niederlandisch verfgbar

Conditions Generales de la SPRL MAREM

 

Tous les contrats conclus par MAREM SPRL sont soumis aux conditions reprises ci-dessous sauf drogations crites. La relation juridique entre MAREM SPRL et le client est exclusivement et intgralement rgle par les conditions spciales et gnrales prsentes ainsi que par les factures, lexclusion de toutes les autres stipulations, conditions, mentions aux documents comme les Conditions Gnrales du client, les dpliants, les illustrations ou les caractristiques techniques, sauf autorisation contraire crite explicite ou disposition lgale.

ARTICLE I: Offres.

Toute commande du client est contraignante pour le client et ne peut tre annule ou retire par le client sauf accord crit de MAREM SPRL.

ARTICLE 2: Livraison

Les dlais de livraison sont mentionns titre indicatif et ne constituent aucune obligation de rsultat dans le chef de MAREM SPRL. Un retard ne peut tre considr comme une inexcution de la part de MAREM SPRL.

En cas dinexcution contractuelle de la part du client, si petite quelle soit, notamment lorsque le client ne respecte pas les conditions de paiement ou ne vient pas chercher le matriel dans un dlai de 10 jours aprs la notification que le matriel est la disposition du client, MAREM SPRL peut soit demander lexcution du contrat, soit rsilier le contrat de plein droit par courrier recommand et demander de plein droit une indemnit correspondant 30 % du montant total de la commande, augmente des ventuels autres dommages subis et sous rserve dun plus grand dommage rel.

Lexcution du contrat est suspendue en cas de force majeure jusqu ce que la force majeure prenne fin. Dans le cas o la force majeure serait dfinitive, le contrat est prsum tre rsili de plein droit.

ARTICLE 3: Acceptation du matriel assurance

Le client a lobligation de vrifier soigneusement le matriel quil a achet ou de faire vrifier celui-ci au moment de la livraison, afin quil ait connaissance de ltat du matriel achet par lui et quaprs il ne puisse plus dposer une plainte contre MAREM SPRL concernant ltat du matriel achet.

Le matriel est accept par le client dans ltat o il se trouve au moment de la livraison et la SPRL MAREM ne peut tre tenue responsable pour des ventuels dfauts apparents et/ou cachs que le client viendrait dcouvrir aprs la livraison. Dans tous les cas, toute rclamation devra tre porte la connaissance de la SPRL MAREM par crit dans un dlai de 5 jours aprs la rception du matriel.

Par lacceptation de la livraison on estime que le matriel est conforme la commande et en bon tat, et plus aucune plainte concernant des dfauts apparents ou cachs ne sera encore accepte par la SPRL MAREM. Lutilisation du matriel correspond une acceptation. Lassurance du matriel de lendroit de la livraison jusqu la destination nest pas comprise dans nos prix. Les expditions se font au cot, risque et prils du client et tous les risques possibles auxquels les biens vendus sont soumis depuis la livraison et notamment pendant le transport sont toujours charge du client.

ARTICLE 4: Garantie

En aucun cas la constatation de lexistence dun dfaut ne peut donner lieu au paiement dune indemnit par la SPRL MAREM, quel titre que ce soit, et ne donne pas le droit au client de retarder le paiement du prix. Le client renonce explicitement de tout recours lencontre de la SPRL MAREM et le client se dclare exclusivement responsable pour tout accident qui pourrait se produire en consquence dun dfaut dans la machine et pour tout autre dommage indirect que le client pourrait subir.

ARTICLE 5: Paiement

Nos factures sont, sauf stipulation contraire explicite, payable au comptant au sige social de la SPRL MAREM, qui ne renonce pas ce droit en tirant une lettre de change sur le vendeur, ses acceptants ou ses promettants, ou en acceptant tout autre moyen de paiement. A dfaut de paiement temps, les factures portent, de plein droit et sans mise en demeure pralable, un intrt de 1 % par mois, partir de la date de la facture. En cas de paiement tardif, le client sera redevable de plein droit dune indemnit forfaitaire de 15 % sur le total de la partie chue de la dette, avec un minimum de 50 EURO, titre dindemnit contractuelle. En cas dchelonnement du paiement, les dlais de paiement convenus seront soumis aux conditions prcites. Si le paiement ne seffectue pas lchance dun terme, le solde de la facture ouverte sera, sans mise en demeure, immdiatement et entirement redevable. En cas de non-paiement ou de paiement partiel de la facture, la socit se rserve le droit de garder le matriel en garantie du paiement des sommes redevables par le client, ainsi que tout autre matriel que celui sur lequel porte la facture. Le client ne peut en aucun cas se prvaloir du retard dans lexcution dune commande pour se soustraire au paiement. Si la vente est conclue sous condition suspensive de lobtention dun financement pour le paiement du prix de vente, le client a lobligation dapporter la socit dans un dlai de 30 jours aprs la commande la preuve du refus de financement par au moins deux tablissements bancaires pour tre libr de ses engagements envers la SPRL MAREM. Si toutefois le dlai de 30 jours est dpass, larticle 2 sera dapplication.

ARTICLE 6: Rserve de proprit et rsolution de la vente

Il est explicitement convenu que les machines vendus et tous leurs accessoires restent la proprit exclusive de la socit tant que le client na pas excut entirement toutes ses obligations et notamment aussi longtemps que le prix de vente na pas compltement t pay, ce compris les intrts moratoires et lventuelle indemnit. Aussi longtemps que le prix de vente na pas entirement t pay, le client ne peut aliner le matriel, le revendre , ou le donner en gage un tiers, ou en disposer de quelque autre faon. Si le client ne respecte pas ses obligations de paiement, la socit peut rsilier le contrat de vente par une mise en demeure recommand et elle a le droit de rcuprer le matriel, les machines et leurs accessoires, o quelles se trouvent, et ceci aux frais du client, en plus de lindemnit prvue larticle 2. Les biens de la SPRL MAREM dont le client nest pas (encore) propritaire ne peuvent servir comme garantie ou privilge des dettes de ce dernier. Le client sengage en informer le propritaire de limmeuble o se situent les biens avant linstallation du matriel. La mme notification devra se faire envers le cranciergagiste du fonds de commerce et tout tiers qui saisit le matriel lou. Dans tel cas, le client sengage envers la SPRL MAREM de len informer immdiatement et de le procurer une copie de la sommation ou de la signification.

ARTICLE 7: Tribunal comptent

Les tribunaux de larrondissement de Bruxelles sont exclusivement comptents pour prendre connaissance des litiges qui dcoulent des contrats en question. La SPRL MAREM ne peut tre cit que devant ces tribunaux.

ARTICLE 8: Droit applicable

Seule le Droit belge est dapplication aux relations juridiques entre la SPRL MAREM et le client.[:nl]

Algemene voorwaarden MAREM BVBA

 

Alle overeenkomsten afgesloten door MAREM BVBA zijn onderworpen aan de hierna beschreven voorwaarden bijhoudens schriftelijke afwijkingen.De rechtsverhouding tussen MAREM BVBA en de klant wordt uitsluitend en integraal geregeld door onderhavige bijzondere en algemene voorwaarden en de facturen, met uitsluiting van alle andere bepalingen, voorwaarden, mededelingen of documenten zoals de algemene voorwaarden van de klant, folders, illustraties of technische kenmerken, behoudens andersluidende uitdrukkelijke schriftelijke toestemming of wettelijke bepaling

Artikel 1 : Offerten

Elke bestelling van de klant is bindend voor de klant en kan door de klant niet geannuleerd of ingetrokken worden tenzij mits schriftelijk akkoord van MAREM BVBA.

Artikel 2 : Levering

De leveringstermijnen worden slechts ten indicatieve titel vermeld en vormen geen resultaatsverbintenis in hoofde van MAREM BVBA. Een vertraging wijst niet op een wanprestatie van MAREM BVBA.Bij elke contractuele wanprestatie van de klant, hoe gering ook, onder meer indien de klant de betalingsvoorwaarden niet naleeft of binnen de 10 dagen na de kennisgeving dat het materieel ter beschikking is, dit niet afhaalt, kan MAREM BVBA hetzij de verdere uitvoering van het contract vorderen, hetzij de overeenkomst per aangetekend schrijven van rechtswege ontbinden en een schadevergoeding vorderen van rechtswege begroot op 30 % van het totale bedrag van de bestelling meer de eventuele andere geleden schade en onder voorbehoud van hogere werkelijk geleden schade.De uitvoering van de overeenkomst is ingeval van overmacht geschorst tot op het ogenblik dat de overmacht ophoudt te bestaan.Indien de overmacht toestand definitief is, wordt de overeenkomst geacht van rechtswege ontbonden te zijn.

Artikel 3 : Aanvaarding van het materieel Verzekering

De klant heeft de verplichting het door hem gekochte materieel goed te onderzoeken of goed te laten onderzoeken op het ogenblik van de levering, zodat hij op de hoogte is van de staat van het door hem gekochte materieel en hij nadien geen enkele klacht meer kan richten aan MAREM BVBA mbt de staat van het gekochte materieel.. Het materieel wordt door de klant aanvaard in de staat waarin het zich bevond op het ogenblik van levering en MAREM BVBA kan niet aansprakelijk gesteld worden voor eventuele zichtbare en /of verborgen gebreken die de klant na de levering zou ontdekken.In ieder geval dient elke reclamatie schriftelijk ter kennis te worden gebracht aan MAREM BVBA binnen de 5 dagen na ontvangst van het materieel.Door de aanvaarding van de levering wordt het materieel geacht conform de bestelling en in goede staat te zijn en zal geen enkele klacht betreffende zichtbare of verborgen gebreken nog aanvaard worden door MAREM BVBA. Het gebruik van het materieel staat gelijk aan aanvaarding.De verzekering van het materieel vanaf de plaats van levering tot aan de bestemming is niet in onze prijzen inbegrepen. Verzendingen geschieden op kosten, risicos en gevaar van de klant en alle mogelijke risicos waaraan de verkochte goederen zijn blootgesteld vanaf de levering en namelijk tijdens het vervoer zijn steeds ten laste van de klant.

Artikel 4 : Waarborgen

In geen geval kan de vaststelling van het bestaan van een gebrek, aanleiding zijn tot betaling van enige schadevergoeding door MAREM BVBA , uit welke hoofde ook, noch verleent zij de klant het recht de betaling van de prijs uit te stellen.De klant doet expliciet afstand van ieder verhaal lastens MAREM BVBA en de klant verklaart zichzelf uitsluitend verantwoordelijk voor ieder ongeval dat zich zou voordoen als gevolg van een defect in de machine en voor alle andere onrechtstreekse schade die de klant zou kunnen lijden.

Artikel 5: Betaling

Onze facturen zijn, behoudens uitdrukkelijk andersluidend beding, contant betaalbaar, op de maatschappelijke zetel van MAREM BVBA , die geen afstand doet van dit recht door een wisselbrief te trekken op de koper, zijn accepten of beloften, of iedere andere wijze van betaling te aanvaarden en brengen bij gebreke aan tijdige betaling, van rechtswege en zonder voorafgaandelijke ingebrekestelling, een intrest op ten belopen van 1 % per maand, van de faktuurdatum.

Ingeval van laattijdige betaling zal tevens van rechtswege een forfaitaire schadevergoeding aangerekend worden ten belope van 15% op het totaal vervallen gedeelte van de schuld, met een minimum van 50 Euro , ten titel van vaste overeengekomen schadevergoeding.Bij betaling in termijnen zijn de overeengekomen termijnbetalingen onderworpen aan dezelfde voorwaarden als voornoemd.Indien de betaling van 1 termijn niet gebeurde, wordt bovendien het resterend faktuursaldo, zonder ingebrekestelling, onmiddellijk en volledig opeisbaar.In geval van niet-betaling of gedeeltelijke betaling van een factuur heeft de vennootschap het recht het materieel in bewaring te houden ter waarborg van de betaling van de door de klant verschuldigde sommen, dit geldt ook voor ander materieel dan het materieel waarop de factuur betrekking heeft.De koper kan zich in geen geval beroepen op vertraging in de uitvoering van een bestelling om zich aan de betaling te onttrekken.Indien de verkoop afgesloten wordt onder de opschortende voorwaarde van het toekennen van een financiering tot betaling van de koopsom, dient de klant aan de vennootschap binnen de 30 dagen na bestelling het bewijs bij te brengen van de weigering van de financiering door ten minste 2 bankinstellingen om ontslagen te zijn van zijn verbintenissen t.o.v. MAREM BVBA. Zo deze 30 dagen overschreden worden is art.2.. van toepassing

Artikel 6:Voorbehoud van eigendom en ontbinding van de verkoop

Er wordt uitdrukkelijk overeengekomen dat de verkochte machines en al hun toebehoren uitsluitend eigendom blijven van de vennootschap zolang de klant al zijn verplichtingen niet volledig heeft uigevoerd en namelijk zolang de verkoopprijs niet volledig betaald is, met inbegrip van de nalatigheidintresten en gebeurlijke schadevergoeding.Zolang de koopprijs niet volledig betaald werd, mag de klant het materieel niet vervreemden, verder verkopen, of in pand geven aan een derde, hetzij er om het even welke andere wijze over beschikken.Indien de klant zijn betalingsverplichtingen niet naleeft, kan de vennootschap bij aangetekende ingebrekestelling het koopcontract ontbinden en heeft zij het recht het materieel, de machines en hun toebehoren terug te nemen, ongeacht waar ze zich bevinden, dit alles op kosten van de klant, meer een schadevergoeding zoals voorzien in art.2. Goederen van MAREM BVBA waarvan de klant (nog) geen eigenaar is kunnen niet dienen tot zekerheid of voorrecht van diens schulden. De klant verbindt er zich toe de eigenaar van het pand waarin deze goederen zich bevinden vr de installatie van het materiaal ervan in kennis te brengen. Dezelfde kennisgeving dient te gebeuren aan de houder van een pand op de handelszaak en aan iedere derde die beslag legt op het gehuurde materiaal. In dergelijk geval verbindt de klant zich ertoe MAREM BVBA hiervan onmiddellijk op de hoogte te brengen en een kopie te bezorgen van de aanmaning of betekening

Artikel 7: Bevoegde rechtbank

De rechtbanken van het arrondissement Brussel zijn uitsluitend bevoegd om kennis te nemen van de geschillen voortvloeiend uit onderhavige overeenkomsten. MAREM BVBA kan enkel voor deze rechtbanken worden gedagvaard.

Artikel 8: Toepasselijk recht

Alleen het Belgisch recht is van toepassing op onderhavige rechtsverhouding tussen MAREM BVBA en de klant

 

 

[:]

This page has been updated on 1669420800

en_GBEnglish (UK)
fr_FRFrançais en_GBEnglish (UK)